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Le site https://monfermiernature.fr appartient à la société Mon Fermier Nature.
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Responsable de la publication : Stéphane Couturier – scouturier49@gmail.com –  06 27 28 44 11
Président Directeur Général de la société : Stéphane Couturier

Le site https://monfermiernature.fr est hébergé par Gandi.
Siège social : 63-65 boulevard Masséna – 75013 Paris – FRANCE

 

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En utilisant notre site web https://monfermiernature.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Ce site est accessible à tous types de visiteurs, toutefois une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par la société Mon Fermier Nature. Les dates et heures d’interruptions pour maintenance seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

 

3. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSÉS PAR monfermiernature.fr

En accord avec sa politique de communication, le site https://monfermiernature.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par la société Mon Fermier Nature. Le site s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site https://monfermiernature.fr

Tous les informations proposées sur le site https://monfermiernature.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web https://monfermiernature.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.